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Délibérations du Conseil Communautaire |
Délibérations - année 2009 |
BUREAU COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 17 SEPTEMBRE 2009
ORDRE DU JOUR PATRIMOINE N° 1 - SOUSCRIPTION D'UN CONTRAT D'ASSURANCE DE DOMMAGES AUX BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS (pdf - 142,88 Ko) N° 2 - ZONE INDUSTRIELLE DU COQUET – VOIRIE D'INTERET COMMUNAUTAIRE - REGULARISATION DE L'EMPRISE FONCIERE (pdf - 189,34 Ko) N° 3 - CUSSET – POSTE DE REFOULEMENT ROUTE DE PARIS – REGULARISATION DE L'EMPRISE FONCIERE (pdf - 166,43 Ko) POLE TECHNIQUE N° 4 - STADE EQUESTRE DU SICHON A VICHY - REHABILITATION DU TERRAIN DE CONCOURS (188,99 Ko) N° 5 - BATIMENTS – FOURNITURE EN GAZ DU STADE AQUATIQUE – ATTRIBUTION DU MARCHE (pdf - 149,93 Ko) QUESTIONS DIVERSES ANNEXES
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